Cumuler deux entreprises individuelles, c’est possible ?

2 commentaires

Publié le 16 février 2009 par Frédéric Demaire

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La micro-entreprise a le vent en poupe, et certains entrepreneurs se demandent s’ils ont le droit ou non de cumuler plusieurs entreprises individuelles. Alors, être à la tête de plusieurs micro-entreprises, possible ou non ?

Cumuler deux entreprises individuelles, c’est possible ?

Pour répondre clairement, il est possible de cumuler deux entreprises individuelles, sous certaines conditions.

Tout d’abord, il faut impérativement que les deux activités soient déclarées dans les catégories adaptées (Bénéfices Non Commerciaux ou Bénéfices Industriels et Commerciaux).

Les deux activités doivent être liées. De plus, les « activités accessoires » ne doivent pas être la plus grosse source de revenus de l’entrepreneur.

Enfin, les deux activités cumulées ne doivent pas dépasser les seuils fixés par la micro-entreprise.

En savoir plus sur le nouveau régime micro-entreprise : l’auto-entrepreneur.

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2 commentaires :

Le 07/03/09 à 00h04 Helene S

Je suis un peu perdue car selon les sites je trouve des informations contradictoires... Est-ce que l'affirmation suivante est vraie ? Une des conditions pour cumuler deux entreprises individuelles : "Les deux activités doivent être liées." Le bon sens me ferait plutôt penser le contraire. Différentes activités sous deux entreprises distinctes en place de deux activités liées... Cela ne semble pas cohérent. Qu'en est-il vraiment ? Merci

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Le 05/01/12 à 17h37 caty16

je suis en micro bic, tns, et je voudrais faire une activité supp mais qui n'est pas liée à mon activité actuelle. donc puis-je cumuler ces 2 activités? merci

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